Délibérations

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements locatifs sociaux dénommée "Villa Cypréa" située Boulevard Les Arbousiers à Châteauneuf Les Martigues

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 54 logements locatifs intermédiaires dénommée "Vallon Nature - PLI" située Route de Saint Macaire à Martigues

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements locatifs sociaux dénommée "Cours Gambetta" située 102 Cours Gambetta à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA d'un logement locatif social dénommée "Le Clos des Costes" située Chemin des Terres Longues à Venelles - Abrogation de la délibération n° FBPA 036-13840/23/BM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 32 logements locatifs sociaux dénommée "Le Colombier" située 7 Avenue des Bellonnets à Peypin

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée "Les Jardins de l'Hippodrome" située 1467 Route de Rognes à Le Puy Sainte Réparade

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opération d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec la SAFIM relative à la mise à disposition de places de stationnement au sein du Parc Chanot à Marseille pour l'opération d'extension du tramway T3

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de fonds de concours avec le Département des Bouches-du-Rhône relative à la réalisation de l'échangeur A55/RD9

Résumé