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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux dénommée "Cœur Village" située 1 Avenue des Pégoulières à Peypin - Abrogation de la délibération n° FBPA 019-8746/20/BM

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 3 logements locatifs sociaux dénommée "Les Premières Loges" située 27 rue Ernest Renan à La Ciotat

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à Intercommunalités de France et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement à la SA HLM Logirem vers la SA HLM Erilia dans le cadre d'une fusion-absorption pour les emprunts émis par la Caisse d'Epargne Provence Alpes

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 80 logements locatifs intermédiaires dénommée ' Montée des Baux - PLI ' située Montée des Baux à Istres

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société de Gestion Immobilière de la ville de Marseille pour le financement de l'opération d'acquisition de 9 logements locatifs sociaux dénommée "Marie Louise PLAI" située 6 Rue Marie Louise à Marseille 8ème arrondissement

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société de Gestion Immobilière de la ville de Marseille pour le financement de l'opération d'acquisition de 15 logements locatifs sociaux dénommée "Marie Louise PLUS" située 6 Rue Marie Louise à Marseille 8ème arrondissement - Abrogation de la délibération n° FBPA 002-16817/24/BM

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Octroi d'un soutien à la Protection civile afin de venir en aide à la population de Mayotte - n°MGDIS 11110

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution de subventions pour la gestion de la CinéMaBase à l'Association Régionale des Techniciens du Sud-Est (ARTS) au titre de l'exercice 2025 - Approbation d'une convention et d'un avenant n°4 à la convention pluriannuelle d'objectifs - MGDIS n°9721 et n°9722

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Filière Cinéma, Industrie créative - MGDIS n°9706 et n°9789

Résumé