Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Déclassement du domaine public métropolitain d'une parcelle de terrain sise rue de Forbin, à Marseille 2ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Résumé
Le déclassement de la parcelle 810 C 53, sise 23 rue de Forbin, à Marseille 2ème, doit permettre de régulariser la vente entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SCCV Marseille Forbin, intervenue le 3 juillet 2017.
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Déclassement du domaine public métropolitain du 8 boulevard Piot à Marseille 8ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Approbation du lancement de la procédure d’attribution d’une concession d’aménagement sans transfert de risque économique relative aux copropriétés du Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement - Approbation du principe de la constitution de la Commission d’Appels d’Offres spéciale pour l’attribution de la concession d’aménagement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété sur la Résidence Plombières à Marseille 3ème arrondissement - Attribution d'une subvention pour le ravalement des façades - Approbation d'une convention avec le syndicat des copropriétaires de la Ville de Marseille Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété sur la Résidence Plombières à Marseille 3ème arrondissement - Réalisation d’une deuxième phase des travaux portant sur le ravalement des façades - Approbation d'une convention de préfinancement avec la Société Anonyme Coopérative d’Intérêt Collectif pour l’Accession à la Propriété Avis du Conseil de territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2018 de la concession d'aménagement du parc Kalliste à Marseille 15ème arrondissement passée avec Marseille Habitat - Approbation de l'avenant 6 à la concession Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Stratégie Territoriale de Lutte contre l’Habitat Indigne et Dégradé - Approbation du Compte rendu annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 de la concession d'Eradication de l'Habitat Indigne lot 1 passée avec Marseille Habitat - Marseille 1er, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrondissements, Quartiers Grands Carmes et Hôtel de Ville dans le 2ème arrondissement et les Quartiers Blancarde et Cinq avenues dans le 4ème arrondissement- Approbation de l'avenant n 24
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Stratégie Territoriale de Lutte contre l’Habitat Indigne et Dégradé - Approbation du Compte Rendu Annuel au 31 décembre 2018 de la concession de l'Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème Joliette et Arenc, 3ème, 4ème Chartreux et Chutes Lavies, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Stratégie Territoriale de Lutte contre l’habitat Indigne et Dégradé - Approbation d’une convention avec l’Union Nationale des Propriétaires Immobiliers UNPI 13 et 83 pour l’année 2019 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Attribution d'une subvention aux Syndicats des copropriétaires de la résidence du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement pour la réalisation d’études et diagnostics avant travaux d’urgence portant sur les bâtiments E et FGH- Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire