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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Adhésion à la Fédération des élus des Entreprises Publiques Locales et paiement de la cotisation pour l'année 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités territoriales (AFIGESE) et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'établissement public administratif "Agence Technique Départementale d'Assistance au Service des Communes des Bouches-du-Rhône" (ATD13) et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 22 logements locatifs sociaux dénommée "L'Espigon" située Chemin de L'Espigon à Pertuis

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux dénommée "La Petite Duranne" située Avenue Augustin Fresnel à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 31 logements locatifs sociaux dénommée "Montée des Baux - ULS" située Montée des Baux à Istres

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 15 logements locatifs sociaux dénommée "ZAC de l'Héritière" située ZAC de l'Héritière à Ventabren

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 03/03/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 23 logements locatifs sociaux dénommée "Parc de la Rose" située 120 Avenue Jean-Paul Sartre à Marseille 13ème arrondissement

Résumé