Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial de Laure à Châteauneuf les Martigues - Approbation de l’avenant de clôture avec Cogedim Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité des Plans d’Occupation des Sols et Plans Locaux d’Urbanisme entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Réalisation de la voie U550 - 59 avenue André Zenatti à Marseille 8ème arrondissement. Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain appartenant à la SCI - Marseille 8ème

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Lancement de la démarche du Programme Local de l'Habitat Métropolitain

Résumé

PLH

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Gémenos - Engagement de la procédure de modification n°2 - Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) Débordement de cours d'eau

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Elargissement du chemin des Beugons à Marignane - Acquisition à titre onéreux d’une bande de terrain appartenant aux Consorts Laugier

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Centre Ancien de La Ciotat - Approbation de l’avenant n° 13 à la convention publique d’aménagement conclue avec la Soleam.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Réalisation du Boulevard Urbain Sud entre la traverse Parangon et l’échangeur Florian à Marseille 8ème, 9ème et 10ème arrondissements - Demande d’ouverture d’enquête parcellaire

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Lotissement d’Activités la Plaine du Caire IV à Roquefort-la-Bédoule - Cession à titre onéreux d’un lot de terrain au profit de la SCI MEC

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets du territoire de Marseille Provence.