Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation de la participation de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au financement du CRIGE-PACA et approbation d'une convention
Résumé
Par la présente convention, l’association s’engage, à son initiative et sous sa responsabilité, à mettre en œuvre, en cohérence avec les orientations mentionnées au préambule, le programme d’actions figurant à l’annexe I, laquelle fait partie intégrante de la convention. En complément de ce programme d’actions de portée régionale, l’association s’engage : - à mettre à disposition de la Métropole, les données du plan et de la matrice cadastrale au millésime 2015 sur la totalité des communes qui la composent, - à mettre à disposition d’AMP les référentiels et les données métiers produites sur son territoire par des organismes tiers et référencées sur son géoportail, - à apporter un appui technique à la mise en œuvre de la Directive INSPIRE (catalogage, normalisation, qualification, diffusion) et à l'ouverture des données publiques, - à communiquer aux services de la Métropole les résultats des travaux et productions issus des pôles métiers, - à faire bénéficier les services de la Métropole d'une veille technique sur l'actualité géomatique locale, nationale et européenne. Dans ce cadre, Aix-Marseille-Provence contribue financièrement à ce service.
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Printemps du Livre et approbation d'une convention
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d'une convention avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Ville et Cultures pour l'organisation de la Fête de la Saint Michel à Marseille
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Participation de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence à l’animation de l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique et approbation d'une convention
Résumé
Participation de la Métropole d’Aix-Marseille Provence à l’animation de l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
soutien aux projets de RD collaboratifs retenus par le Fonds unique interministériel - Attribution de subvention à deux entreprise du Pays d'aix et approbation des conventions.
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Demande de subventions pour la rénovation et l'extension de la déchèterie d’Aix-en-Provence - Ajustement du montant de l’opération et du plan de financement
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Madame CESARI Martine
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Ville de Marseille dans le cadre de Marseille Provence 2017 Capitale Européenne du Sport
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Modification de la délibération n° URB 011-385/16/BM du Bureau de la Métropole du 30 juin 2016 portant demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour le financement des travaux de requalification de l'entrée ouest de la commune de Miramas pour la desserte du Village des Marques, au titre de la tranche 2016
Résumé
Modification de la délibération n° URB 011-385/16/BM du 30 juin 2016 - Financement travaux pour la desserte du Village des Marques sur la commune de Miramas
Délibération du 17/10/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'une convention de partenariat entre le Métropole d’Aix-Marseille-Provence et la G.M.F
Résumé
Convention de partenariat, à titre gracieux, entre le Métropole d’Aix-Marseille-Provence et la G.M.F