Délibérations

Objet

Rapport sur l’état de la dette

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l’exercice par la Métropole de compétences départementales - Désignation des représentants de la Métropole au sein des Commissions locales chargées de l’évaluation des charges et des ressources transférées

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues» - Abrogation de la délibération n° HN 013-015/16/CM

Résumé

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire n°3

Objet

Composition des commissions de travail et d'étude

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons » - Abrogation de la délibération n° HN 015-017/16/CM

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin et Saint-Zacharie» - Abrogation de la délibération n° HN 014-016/16/CM

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône » - Abrogation de la délibération n° HN 015-017/16/CM

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Martigues, Port-de-Bouc, Saint Mitre-les-Remparts » - Abrogation de la délibération n° HN 016-18/16/CM

Objet

Budgets annexes Transports – Déficits des budgets annexes – Participations 2016 à l’équilibre versées par le budget principal