Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation de l’avenant 12 à la délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation des modalités de concertation pour la réalisation de la voirie communautaire entre le chemin de la Guiramande et le parking relais Krypton et d’un pont sur l’Arc sur la commune d’Aix-en-Provence (Pôle Aménagement du territoire – Voiries communautaires)
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Reclassement dans la voirie métropolitaine de l'ex RD7n située sur la zone d'activités de la Calade à Aix-en-Provence
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement
Résumé
Habitat
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Attribution de subventions d’équipement aux communes de Meyreuil, de Rousset et de Vitrolles dans le cadre des opérations façades
Résumé
Habitat
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Mise à jour des modalités d'intervention du Pays d'Aix pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux
Résumé
Habitat
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Agrément d'acquéreur pour l'immeuble sis 42 rue Durance (parcelle BV 363)
Résumé
Habitat
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Projet urbain du Quartier de Gare aux Pennes-Mirabeau - Prise en considération du projet d'aménagement
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation d'une convention entre la ville d'Aix-en-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise à disposition de locaux et moyens dans le cadre de l'exercice de la compétence transférée "Plan Local d'Urbanisme, documents en tenant lieu ou carte communale" et compétences associées "Aires de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) et Règlement Local de Publicité (RLP)"
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme