Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ Eau France relatif au contrat de concession de service public de l'eau potable de la commune de Jouques
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 23/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Instauration de l'autorisation préalable de mise en location sur le périmètre de la Belle de Mai à Marseille 3ème arrondissement dans le cadre du projet de l'opération programmée d'amélioration de l‘habitat-renouvellement urbain Marseille Belle de mai
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation du principe de la maîtrise foncière du Marché d'Intérêt National Marché Marseille Méditerranée et d'en confier la mise en œuvre à la SPL éponyme
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de l'association Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) CAP Zéro Gaspillage relatif à l'attribution d'une subvention suite à l'appel à projets "Métropole en transition"
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Présentation du Rapport annuel d'activité 2023 de la société Arbois BioEnergie pour la concession relative à la conception, construction et exploitation de l'installation métropolitaine de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'installation de stockage de déchets non dangereux de l'Arbois
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Noe Concept pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Urbaser Environnement pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la Société Méditerranéenne de nettoiement SAS pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société MCE pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société EUROVIA PACA pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille
Résumé