Délibérations

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget principal

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Délégation de compétences du Conseil de Métropole à la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation des surtaxes des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour l'année 2025

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 19/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du Schéma Directeur Métropolitain de l'Alimentation en Eau Potable

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Création de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de la commune de Pertuis

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 21/01/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un espace et d'un droit d'entrée à l'association les chantiers du Pays de Martigues dans l'enceinte de la Déchèterie de Croix Sainte située avenue Charles Moulet à Martigues

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du tableau modificatif des logements à conventionner pour les travaux d'isolation pris en charge par la Métropole sur les bâtiments riverains du Boulevard Urbain Sud entre l'échangeur Florian et le Boulevard Sainte Marguerite à Marseille

Résumé