Délibérations

Objet

Avis sur le projet de plan local d'urbanisme de la commune d'Aubagne - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Affectation des crédits relatifs au financement de l'opération de restructuration des bâtiments Campus Marseille centre Timone en vue d'accueillir le pôle Neurosciences dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Approbation d'une convention.

Objet

Convention d’objectifs avec l’Association des Arrosants pour la Modernisation des Irrigations d’Aubagne (ASAMIA) pour l’année 2016 - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Convention d’objectifs avec le Centre d’Etudes techniques Agricoles du Pays d’Aubagne et de l’Etoile (CETA) pour l’année 2016 - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Modalités de mise en oeuvre de la concertation préalable relative à la création des voies du Programme d'Aménagement d'Ensemble "Les Paranques-La Claire" à Marseille - 13ème arrondissement.

Objet

Autorisation pour le Président de recourir à l'emprunt, aux instruments de couverture, aux crédits de trésorerie et de déroger à l'obligation de dépôt des fonds auprès de l'Etat

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre de la création des voies du PAE "Les Paranques - La Claire" à Marseille (13ème arrondissement).

Objet

Aménagement du site Rousselot à Aubagne - Autorisation donnée au mandataire de signer un marché de travaux et des avenants aux marchés en cours - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (S.P.E.D.)

Objet

Désignation des Conseillers territoriaux au sein du GIP Politique de la Ville