Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Attribution d’une subvention à l’Association Grand Luminy pour la gestion d’une pépinière Biotech au titre de l’année 2016 – Approbation d’une convention.
Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Attribution d’une subvention d’un montant de 15 000 euros à l’association Cluster Paca Logistique au titre de l’exercice 2016 – Approbation de l’avenant 2 à la convention entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association Cluster Paca Logistique
Résumé
Attribution subvention et avenant CLUSTER PACA
Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation de 4 conventions avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Agglomération
Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Appel à Projet Economies d'Eau 2015
Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel de fin de contrat avec la société SAUMABAT – MIN de Saumaty
Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre de la création des voies du PAE "Les Paranques-La Claire" à Marseille (13ème arrondissement)
Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Attribution d’une subvention d’un montant de 46 000 euros à l’association ADAMAL au titre de l’exercice 2016 et approbation d’une convention
Résumé
Attribution d’une subvention d’un montant de 46 000 € à l’association ADAMAL au titre de l’exercice 2016.
Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Dotation de fonctionnement au profit de la Régie Action Sociale Ouest Provence pour l’exercice 2016
Résumé
Dotation de fonctionnement - Régie Action Sociale Ouest Provence Exercice 2016
Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Attribution d’une subvention d’un montant de 528 000 euros à l’association Institut éco citoyen pour la connaissance des pollutions au titre de l’exercice 2016 et approbation d’une convention
Résumé
Attribution subvention Institut Ecocitoyen
Délibération du 28/04/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 euros à l’association AMELI Ouest Provence au titre de l’exercice 2016 et approbation d’une convention
Résumé
Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 € à l’association AMELI OUEST PROVENCE au titre de l’exercice 2016.