19044 résultat(s)

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Modalités d'intervention des aides directes dans le cadre du FISAC

Résumé

Modalités d'intervention des aides directes dans le cadre du FISAC

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Instauration d’une politique métropolitaine d’exonérations facultatives permanentes de cotisation foncière des entreprises

Résumé

Instauration d’une politique métropolitaine d’exonérations facultatives permanentes de cotisation foncière des entreprises

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Instauration d’une politique métropolitaine d’exonérations facultatives temporaires de cotisation foncière des entreprises

Résumé

Instauration d’une politique métropolitaine d’exonérations facultatives temporaires de cotisation foncière des entreprises

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des bases minimum de la cotisation foncière des entreprises

Résumé

Approbation des bases minimums de la cotisation foncière des entreprises

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du coefficient de majoration de la taxe sur les surfaces commerciales

Résumé

Approbation du coefficient de majoration de la taxe sur les surfaces commerciales

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Suppression de l’exonération de la part intercommunale de taxe foncière en faveur des grands ports maritimes à compter du 1er janvier 2017

Résumé

Suppression de l’exonération de la part intercommunale de taxe foncière en faveur des grands ports maritimes à compter du 1er janvier 2017

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la répartition du bénéfice du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

Résumé

Approbation de la répartition du bénéfice du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Maintien de l'Office de Tourisme Intercommunal - OTI - du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences départementales

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’établissements scolaires