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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences par le Département des Bouches du Rhône - Conventions relatives aux modalités de transfert et de gestion transitoire du Fonds d'aide aux Jeunes, du Fonds de solidarité Logement et du centre Départemental Sportif de Fontainieu

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Grans pour la réalisation de diverses opérations

Résumé

Octroi d'une participation au financement d'équipements et approbation de la convention afférente entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Grans pour la réalisation de diverses opérations

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la Métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel de la compétence Transport par le Département des Bouches du Rhône - Conventions relatives aux modalités de transfert et de gestion transitoire

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département des Bouches du Rhône - Avenant à la convention relative aux modalités de transfert de la compétence Voirie

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Réévaluation de la subvention de fonctionnement pour les communes du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales -Transfert conventionnel des compétences par le département du Var - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation du Fonds d'aide aux Jeunes, du Fonds de solidarité Logement et de la prévention spécialisée

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des plans d'actions 2016 services d'eau potable de Port-Saint-Louis-du-Rhône, Fos-sur-Mer et Cornillon-Confoux

Résumé

PLANS D'ACTIONS 2016 SERVICES D'EAU POTABLE DE PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE, FOS-SUR-MER ET CORNILLON-CONFOUX.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention relative à l'organisation des transports scolaires exploités par la RDT 13 entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences par le Département de Vaucluse - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation du Fonds d'aide aux Jeunes, du Fonds de solidarité Logement et de la Prévention spécialisée

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la Métropole de compétences départementales -Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département du Var - Conventions relatives aux modalités de transfert et aux dispositifs transitoires d'organisation de la compétence Voirie