Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de conventions de mise à disposition de quatre agents métropolitains auprès de la Ville d'Aix-en-Provence - Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Accueil d'un Parc Résidentiel de Loisirs à Peyrolles-en-Provence dans le cadre d'un appel à projets

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Frais de représentation de Monsieur le Président

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de la modification n°7 du PLU de la commune de Meyreuil

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Définition d'emplois et définition de postes

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention relative à la tarification combinée Conseil Départemental 84 - Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Roque d'Anthéron

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Présentation du rapport annuel du délégataire de service public pour l'organisation et l'exploitation du salon nautique de Marseille Provence Métropole en 2015 - Nauticales

Résumé

Marseille Provence Métropole a confié au groupement Association Grand Pavois/Safim par délégation l'organisation et l'exploitation du salon nautique de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention cadre de partenariat 2016 avec le CNFPT

Résumé

Les collectivités territoriales et leurs établissements publics sont tenus de verser au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) une cotisation obligatoire assise sur la masse des rémunérations versées à leurs agents. Pour 2016, le taux de cotisation est fixé à 0.9 %. Les collectivités territoriales et leurs établissements publics peuvent demander au CNFPT des prestations complémentaires à celles prises en charge dans le cadre de la cotisation. La convention cadre de partenariat est le document indispensable et préalable pour permettre aux agents de suivre ces formations payantes. Elle n’engage pas le conseil de la Métropole mais précise le cadre d’une éventuelle commande, au profit des agents mis à disposition du Conseil de territoire Marseille Provence.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Définition et modalités d’organisation des astreintes mises en place au sein du Conseil de territoire de Marseille Provence dans le cadre de l’évènement sportif de l’Euro 2016

Résumé

La France accueille l’Euro 2016 sur tout son territoire du 10 juin au 10 juillet. A ce titre,Marseille a été choisie pour être l’une des 10 villes hôtes de l’évènement. Six matchs se dérouleront donc au stade Vélodrome dont un quart de finale et une demie finale (les samedi 11 juin à 21h00 ; mercredi 15 juin à 21h00 ; samedi 18 juin à 18h00 ; mardi 21 juin à 18h00 ; jeudi 30 juin à 21h00 ; jeudi 7 juillet à 21h00). La ville de Marseille a pour l’occasion proposée une « FanZone » ouverte 30 jours sur les animations. L’affluence de personnes attendue à Marseille sur toute la durée de la compétition a nécessité la mise en place d’une organisation spécifique en termes notamment de transports, de parkings, de propreté, ou encore d’aménagement de l’espace public. Afin d’organiser au mieux les services plages du Prado où les matchs sont retransmis sur écran géant, où ont lieu les concerts et au jour le jour et de répondre à des situations d’urgences il a été mis en place des postes de commandement (PC). L’un en préfecture et l’autre sur la FanZone, PC où sera représenté le territoire Marseille Provence afin de pouvoir donner suite à toute demande urgente de manière réactive et performante.