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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Versement des soldes de subventions votés sur les exercices précédents

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Programme d'actions 2016 de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région PACA pour le territoire du Pays d'Aix – Approbation de la convention d'objectifs 2016 et attribution d'une subvention

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte de Gestion de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole relatif à l'exercice 2015

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Autorisation d'avance de trésorerie remboursable non budgétaire effectuée par la Métropole Aix-Marseille-Provence aux régies dotées de la seule autonomie financière

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget 2016 : Décision Modificative n°1

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public d’Eau Potable de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public d’Eau Potable de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte de Gestion de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile relatif à l'exercice 2015

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Intégration de la situation au 31 décembre 2015 des autorisations de programme et d'engagement dans la gestion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence