Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Attribution d'une subvention à l'association La Cité des Entrepreneurs d'Euromediterranée
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation de l’avenant au mandat de maîtrise d’ouvrage délégué à la SPL Façonéo dans le cadre du projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) entre Aubagne et Gémenos Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Ciotat Emploi Initiatives gestionnaire du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Est - Approbation d'une convention pour l’année 2019
Résumé
Améliorer la prescription des publics en insertion et à faible niveau de qualification sur le bassin Est du Territoire Marseille Provence.
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Déclassement du domaine public routier métropolitain de deux lots de volumes et d'une emprise au sol des boulevards Mirabeau et Euroméditerannée-quai d'Arenc- opération Tour Mirabeau à Marseille, 2ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Résumé
La construction d'une nouvelle tour de bureaux de 21 étages, qui étoffera l’actuelle ''skyline'' marseillaise, au cœur de l’opération d’intérêt national (OIN) Euroméditerranée en lieu et place du siège historique de la CMA-CGM nécessite le déclassement de 2 lots de volumes et d'une emprise au sol des boulevards Mirabeau et Euroméditerannée-quai d'Arenc. Le déclassement,sans enquête publique, est réalisé en vue de la cession des volumes et emprises à la SCCV Le Mirabeau Marseille
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune d’Ensues-la-Redonne pour la réalisation d’opérations d’éclairage public sur le territoire de la commune d’Ensues-la-Redonne Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Marignane pour la réalisation d’opérations d’éclairage public sur le territoire de la commune de Marignane Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Saint-Victoret pour la réalisation d’opérations d’éclairage public sur le territoire de la commune de Saint-Victoret Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion et l'animation des aires d'accueil des gens du voyage de la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Conseil
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Approbation d'un avant-projet d'une Grande Opération d'Urbanisme dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement du centre ville de Marseille Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 22/10/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation du règlement métropolitain du Service Public d'Assainissement Non Collectif Avis du Conseil de Territoire