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Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 28/02/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention financière concernant les équipements publics municipaux réalisés dans le cadre de la concession Opération Grand Centre Ville confiée à la SOLEAM


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 28/02/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation d'un avenant à la convention de service avec la caisse d'allocations familiales des Yvelines pour la consultation de CDAP par internet


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 28/02/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association ASSOC Comité Foin de Crau au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10026


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 28/02/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN


Objet

Renouvellement des adhésions à l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et au Comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et paiement des cotisations 2025


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 28/02/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Centre de Ressource et d'Innovation en Irrigation et AgroMétéorologie en Région Sud au titre de l'année 2025 - Approbation d'un avenant - MGDIS n°9784


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 28/02/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global au Centre d'études techniques agricoles (CETA) du Pays d'Aubagne au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9858


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 28/02/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN


Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Biodiversité


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 28/02/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours pour l'aménagement d'une station de suppression pour alimenter en eau brute les secteurs Puits de Lauris et des Pinets sur la commune de Peynier


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 28/02/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Développement de l'Emploi Agricole et Rural (ADEAR) n°MGDIS 9667 au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 27/02/2025


Publiée le : 28/02/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Syndicale Autorisée des Arrosants (ASA) du Canal de Peyrolles - Approbation d'une convention - MGDIS n°9820


Résumé