Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Participation de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence à l’animation du réseau IMED et approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'animation du programme - Association Les Entrepreneuriales en PACA - pour la promotion 2016-2017 et approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologies préventives dans le cadre du projet de réalisation de la trémie du boulevard du capitaine Gèze à Marseille (14ème et 15ème arrondissements)

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention pour le déplacement des réseaux de télécommunications consécutifs à la requalification de la rue Paradis à Marseille

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre du projet de réalisation du Boulevard Urbain Sud à Marseille (8ème, 9ème arrondissements et 10ème arrondissements)

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société SUEZ RV Mediterranée

Résumé

Dans le cadre de la délégation de service public n°05//1130, la société EveRé a en charge sur le site du Centre de Traitement Multifilières de Fos, le traitement de l’ensemble des tonnages d’ordures ménagères produits sur le territoire Marseille Provence de la Métropole AIX-MARSEILLE-PROVENCE. Les perturbations, qui ont affecté au cours du mois de juin 2016 le transfert des ordures ménagères vers le centre de traitement multifilières de Fos sur Mer, ont nécessité des mesures exceptionnelles au regard du risque sanitaire encouru.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre ANIMA et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Attribution d'une subvention

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Demande de subventions auprès de divers organismes afin de réaliser l'aménagement de l'Esplanade du Général De Gaulle à Cassis

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention d'occupation du domaine public non routier sur les emprises foncières du Canal de Marseille par les réseaux de communication électroniques de la Société Française de Radiotéléphonie-Numericable