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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Avis sur l'arrêté du ministère de la défense relatif à la prescription d'un Plan de Prévention des Risques Technologiques autour du dépôt des oléoducs de défense situé à Port-de-Bouc et concernant les communes de Port-de-Bouc et de Fos-sur-mer

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Retrait du Groupement d’Intérêt Public Agence des Villes et Territoires Méditerranéens Durables (AVITEM)

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Commissions Permanentes de Travail et d'Études - Modifications

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution de servitudes de passage en surface et en tréfonds de la propriété de Madame Patry pour le renforcement du siphon de Brayes à Cassis

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds de la propriété de Monsieur De Montillet de Grenaud pour le renforcement du siphon de Brayes à Cassis

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds de la propriété de Monsieur et Madame Grandamy pour le renforcement du siphon de Brayes à Cassis

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Constitution de servitude par ERDF pour le renouvellement du réseau électrique - Aiguille Nord à Gignac la Nerthe

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Réalisation d'un stand commun au Salon des Entrepreneurs Marseille Provence-Alpes-Côte d'Azur 2016 en partenariat avec la Chambre de Commerce Marseille Provence et la Ville de Marseille et approbation d'une convention

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds sur la parcelle AV0297 située allée du Grand Mornas appartenant à la copropriété Le Belvédère pour l'installation d'une canalisation d'eau potable à Carry-le-Rouet