Délibérations

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au réseau IDEAL Connaissances - Activités portuaires et paiement de la cotisation 2016

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la SNCF pour la mise en oeuvre de Pass intermodaux dit - Alternatifs - sur les axes Aix-en-Provence/Marseille et Aubagne/Marseille

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmé des transports en commun - Modification

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Suppression de l’exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour les locaux situés dans les parties du territoire métropolitain où ne fonctionne pas le service d'enlèvement des ordures

Résumé

Suppression de l’exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour les locaux situés dans les parties du territoire métropolitain où ne fonctionne pas le service d'enlèvement des ordures

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Exonération des redevances d'occupation du domaine public portuaire pour l'hôtel la Résidence du Vieux-Port sis 18 Quai du Port 13002 Marseille et le restaurant O Bienvenu sis 24 Quai du Port 13002 Marseille

Résumé

L’Hôtel « La Résidence du Vieux-Port » sis 18 Quai du Port 13002 Marseille et le Restaurant « O Bienvenu » sis 24 Quai du Port 13002 Marseille, se sont vus contraints de fermer leurs terrasses à compter du 19 mai 2015 jusqu’au 15 juillet 2015 à cause de la mise en place d’un périmètre de sécurité interdisant le passage sur ces lieux. En effet, l’immeuble sis 1 rue Juge du Palais / 16 Quai du Port 13002 Marseille, mitoyen à ces deux établissements, s’est vu dressé un arrêté de mise en péril grave et imminent n° 15/220/SPGR par la Ville de Marseille en date du 19 mai 2015, dû à son état de délabrement avancé. Un second arrêté du 15 juillet 2015 a acté l’achèvement des travaux de mise en sécurité à cette date.

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la Délégation de Service Public de Gestion Portuaire consentie au Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 1

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la Délégation de Service Public de gestion portuaire consentie à La Société Nautique de Marseille (SNM) au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 2

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la Délégation de Service Public de gestion portuaire consentie au Yachting Club de La Pointe Rouge (YCPR) au sein du Port de La Pointe Rouge - Périmètre 3

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise foncière appartenant à la SA d'HLM Nouveau Logis Provençal pour l'aménagement du boulevard Paul Claudel à Marseille 9ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant aux époux Blanchenoix pour l'élargissement du chemin de Fardeloup à La Ciotat