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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Mise en place d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété sur le territoire du Vieux La Ciotat - Approbation d'une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Marseille - Présentation du bilan de concertation publique

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Marseille - Arrêt du Projet

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Modification de la délibération n°DEA 011-894/16/CM du 19 septembre 2016 relative à l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) compétence "Services publics d'eau potable et d'assainissement" et paiement de la cotisation 2016

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le territoire de la commune de Ceyreste

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ceyreste. Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la procédure de modification 3s

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Technopôle de l'environnement Arbois Méditerranée - Approbation des tarifs 2017 relatifs aux montants des loyers et provisions sur charges, aux participations aux frais de gestion du Forum et aux redevances d'occupation du domaine public

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis. Bilan de la mise à disposition au public et approbation de modification 5s

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Répercussion de la taxe de séjour forfaitaire sur l’ensemble des usagers annuels des postes à flot de tous les ports de la ville de Marseille et qui ne sont pas résidents de la commune

Résumé

Comme suite à la délibération n°15/0822/EFAG du 25/10/2015 de la Ville de Marseille, la nouvelle taxe de séjour forfaitaire est applicable à tous les particuliers titulaires d’un poste à flot sur le territoire communal et non-résidents de la commune à compter du 1er janvier 2016.