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Délibération du 30/03/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Affectation d'une opération d’investissement relative à la réalisation de l'aménagement de l'accès au Lycée Enco de Botte à Allauch


Résumé

Afin de permettre le lancement des études relatives à l'aménagement de l'accès du Lycée Enco de Botte sur la commune d'Allauch, il convient de prévoir la création d'une autorisation de programme et d'y affecter les crédits nécessaires pour l'année 2017.

Délibération du 30/03/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la revalorisation des opérations d'investissement de l'Espace Public, de la Voirie et la Circulation destinées aux opérations de voirie sur les voies métropolitaines et leurs dépendances sur le Territoire Marseille-Provence


Résumé

Conformément à la délibération HN 56-187/16/CM du 28 avril 2016, le Conseil de la Métropole a délégué au Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneufles- Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Dans le cadre de la première décision modificative de l'année 2017, sont inscrites 3 opérations d’investissement qui nécessitent une revalorisation de leurs autorisations de programme respectives.

Délibération du 30/03/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire conjointe pour la réalisation de l'opération d'aménagement de Malpassé concédée à la Soleam sur le Centre commercial des Cèdres à Marseille 13ème arrondissement


Délibération du 30/03/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour l'aménagement d'un Centre Technique Métropolitain sur le site Rivoire et Carret à Marseille


Délibération du 30/03/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Approbation de la Charte d’engagement "EcoWatt PACA"


Délibération du 30/03/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation d'un accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées de Marseille avec les collectivités territoriales, l'État, l'Agence nationale de l'habitat et les partenaires institutionnels


Délibération du 30/03/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Tarification des services de la médiathèque intercommunale Les Carmes à Pertuis


Délibération du 30/03/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Transfert par la commune de Carnoux en Provence du parking de Mont fleuri au titre de la compétence Aires et parcs de Stationnement - Formalisation de la mise à disposition du patrimoine nécessaire à l'exercice de la compétence


Délibération du 30/03/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour l'animation d'un stage de formation théâtrale


Résumé

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour l'animation d'un stage de formation théâtrale

Délibération du 30/03/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Adhésion à l'association Marseille Expos et paiement de la cotisation 2017- Désignations


Résumé

Adhésion à l'association Marseille Expos et paiement de la cotisation 2017