Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Budgets annexes des Transports de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire Marseille Provence
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte Administratif de l’exercice 2016 et des Etats Spéciaux des Territoires
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes des Transports de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016 du Territoire Marseille Provence
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2016 et des Etats spéciaux des territoires
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l'exercice 2016 du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Approbation des comptes administratifs 2016 des budgets annexes du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan Local d’Urbanisme de Marseille - Avis sur la déclaration de projet et sur la mise en compatibilité du PLU avec une opération inscrite dans la zone d’aménagement concerté "Cité de la Méditerranée" (Euroméditerranée)
Délibération du 18/05/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de la délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Port-de-Bouc pour une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
Résumé
Délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune de Port-de-Bouc pour une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)