Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Etincelle 2000

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec la ville d’Aix-en-Provence pour la réalisation d’aménagements routiers dans le cadre du projet de BHNS d’Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux parcelles de terrain situées 2 Domaine des Dubecs appartenant à Madame Laurence Beauval nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers/La Grave à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d'une bande de terrain à titre onéreux appartenant à Madame Lasri nécessaire à l'aménagement du chemin des Beugons à Marignane

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située chemin de la Grave, appartenant à Monsieur Jean-Baptiste Quaglia, et Madame Yvette Quaglia, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale des Xaviers/La Grave à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Abrogation de la délibération n° URB 012-964/16/BM du 17 octobre 2016, relative à la constitution de servitudes au bénéfice du Syndicat Mixte d'Energie des Bouches-du-Rhône (SMED 13), sur la parcelle cadastrée section AR n° 2, sise Le Village sur la commune de Grans, pour l'installation à demeure d'une canalisation électrique souterraine ainsi que ses accessoires

Résumé

Abrogation de la délibération n° URB 012-964/16/BM du 17 octobre 2016, relative à la constitution de servitudes au bénéfice du Syndicat Mixte d'Energie des Bouches-du-Rhône (SMED 13), sur la parcelle cadastrée section AR n° 2, sise Le Village sur la commune de Grans, pour l'installation à demeure d'une canalisation électrique souterraine ainsi que ses accessoires.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située Le Jauseau nécessaire à la réalisation des travaux d'aménagement de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - La Grave à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention avec le Grand Port Maritime de Marseille pour le rejet des eaux pluviales de la Zone d'Aménagement Concerté des Florides dans le Canal du Rove

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la convention de cofinancement et de partenariat relative à l'opération d'amélioration de l'accès à la Porte 4 du Port de Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise de terrain appartenant à Monsieur Faure nécessaire à l'aménagement de la Montée des Gaulois à Marseille 11ème arrondissement