Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour l'extension de la station d'épuration d'Auriol - Saint-Zacharie - Qualiconsult Sécurité SAS

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Déclaration d’Intérêt Général du projet relative au Bus à Haut Niveau de Service du Pays d’Aix - l'Aixpress

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention avec le SMED13, relative au financement des travaux d’enfouissement des réseaux de distribution publique d’énergie électrique et de communication électronique réalisé à l’occasion du projet de BHNS du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d’une subvention à l’association Automobile Club d’Aix-en-Provence et du Pays d’Aix pour l’organisation d'un service de covoiturage et des semaines de la sécurité routière - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située chemin de la Rose à La Grave, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / La Grave à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet de création d'une bretelle d'accès à l'autoroute A51 à partir de la RD9 au niveau du giratoire Georges Couton à Aix-en-Provence réservée aux transports en commun

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour le cofinancement des études relatives à l'opération Pont de la Guiramande à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière en phase réalisation avec l'Etablissement Public Foncier et la commune de Simiane-Collongue - Site centre village

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de raccordement de la Zone d'Aménagement Concerté Empallières au réseau d'eau brute avec la société du Canal de Provence à Saint-Victoret