Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel conclu avec la société DG Services, délégataire de service public en charge de l'avitaillement et du carénage du port de Carry le Rouet

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation d'une convention de parrainage du Salon Nautique "Les Nauticales" par la Fédération des Industries Nautiques (FIN)

Résumé

La Fédération est propriétaire du Nautic, Salon nautique de Paris, et du Yachting Festival de Cannes. Elle patronne le Grand Pavois de La Rochelle et mène des actions coordonnées afin de faciliter la présence de ses membres dans les salons nautiques internationaux de référence ou en plein essor. Elle est à l’origine de manifestations telles que la Fête du Nautisme et contribue ainsi au développement de la pratique nautique aux côtés des fédérations sportives. Représentativité dans le monde du nautisme.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition d'une parcelle de terrain à titre onéreux appartenant aux consorts Bostandjoglou nécessaire à la régularisation de l'assiette foncière de la cuve sud du réservoir de "Sausset village" - Le Rouveau à Sausset-les-Pins

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise foncière appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier La Tourterelle sis rue de la Caserne à Marseille 3ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise foncière appartenant aux consorts Pastor nécessaire à l'élargissement de l'impasse Jean Olivier à La Ciotat

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de quatre parcelles de terrain, appartenant à la SCI Villa Reynarde, nécessaire à l'élargissement de la traverse de la Penne à Marseille 11ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n 3 à la convention cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise, relatif à l'attribution d'une subvention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’offre de concours avec la Société Massalia Shopping Mall SCI, et la Ville de Marseille, en vue du réaménagement des abords du Centre Commercial du Prado à Marseille 8ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention pour les travaux de raccordement au réseau eaux brutes avec la Société du Canal de Provence dans le cadre de la Zone d'Activités Concerté des Florides

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de recherche avec l'Université d'Aix-Marseille pour l'année 2016-2017