Délibérations

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs pour l’exercice 2016 du Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2016 du Territoire du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) des Bouches-du-Rhône - Désignation

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'un avenant au mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à la SPL Faconeo pour la prolongation de la ligne de tramway sur l’ancienne voie ferrée de Valdonne entre La Bouilladisse et Aubagne

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Plan de relance autoroutier - échangeur de Salon nord - approbation d'un protocole d'accord

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de l'ARENA du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Péronne à Miramas

Résumé

Approbation de l'avenant n° 4 à la concession d'aménagement de la ZAC de la Péronne à Miramas.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mises à jour du tableau des effectifs, créations, ajustements et modifications des postes dans le cadre du schéma directeur d’organisation des services de la Métropole

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports urbain"Aix en Bus"