Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition partielle d'un agent municipal de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de "Aménagement d'un théâtre de verdure sur le domaine de la Font de Mai"

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de "Réhabilitation de la ferme de la Font de Mai et construction d'une salle de séminaire intégrée au paysage grâce à des restanques naturelles"

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération "Font de Garach-SAGEPRIM" située à Gardanne et relative à l’acquisition en VEFA de 23 logements sociaux

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Affectation d'une opération d’investissement relative à la réalisation de l'aménagement du boulevard Urbain Multimodal/RD368 à Gignac-la-Nerthe

Résumé

La commune de Gignac-La-Nerthe ainsi que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaitent requalifier une partie de la RD 368 traversant d’Est en Ouest son territoire. La partie visée s’étend de la passerelle jusqu’au rond-point des Granettes. Le linéaire total du projet est de 1 500 m, pour une surface totale de 47 550m². Pour permettre cet aménagement, il est nécessaire de prévoir l’affectation d’une opération d’investissement d’un montant de 9,5 millions d’euros.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Affectation d'une opération d’investissement relative à la réalisation de l'aménagement du boulevard Paul Peytral à Marseille (6ème arrondissement)

Résumé

La Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille Provence souhaitent procéder à l’aménagement du boulevard Paul Peytral sis dans le sixième arrondissement de la Ville de Marseille. Les travaux consistent en la rénovation du revêtement de la chaussée au droit de la place Félix Barret constitué de dalles en granit, qui se déstabilisent sous les circulations des véhicules lourds (Bus RTM), ce qui rend le site dangereux pour les usagers. Pour permettre cet aménagement, il est nécessaire de prévoir l’affectation d’une opération d’investissement d’un montant de 300 000 euros.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Affectation d'une opération d’investissement relative à la réalisation de l'aménagement de la rue des Chantons à Plan-de-Cuques

Résumé

La commune de Plan-de-Cuques et la Métropole Aix-Marseille Provence souhaitent procéder à l’aménagement de la rue des Chantons. Cette opération doit permettre la desserte des futures opérations immobilières « Le Grand Hilaire » et « Le Moulin du Mail », de 80 logements, en bordure du Mail du Général de Gaulle à Plan de Cuques. Pour permettre cet aménagement, il est nécessaire de prévoir l’affectation d’une opération d’investissement d’un montant de 500 000 euros.

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement en vue de l'attribution d'une subvention à la fondation "Méditerranée Infection" pour la participation au financement du bâtiment de l'IHU

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Affectation du résultat d’exploitation 2016 - Budget annexe de la Régie des transports du réseau Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Résumé

Selon les textes en vigueur, l’arrêté des comptes du budget annexe de la Régie des transports du réseau Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence a été approuvé par le vote du compte administratif le 18 Mai 2017. Il a permis d’une part, de dégager le résultat de la section de fonctionnement ainsi que le solde d’exécution de la section d’investissement déterminé après qu’aient été exécutées les dotations aux amortissements et aux provisions, et, d’autre part, de calculer les restes à réaliser en dépenses et/ou en recettes qui seront repris au budget supplémentaire de l’exercice suivant.