Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du quitus pour l'opération d'arrêt du fonctionnement de la station d'épuration des eaux usées de la Romaniquette à Istres

Résumé

Approbation du quitus pour l'opération d'arrêt du fonctionnement de la station d'épuration des eaux usées de la Romaniquette à Istres.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Autorisation du versement de la prime de performance épuratoire 2017 donnée à l'Agence de l'eau pour la station d'épuration de Port-Saint-Louis-du-Rhône au délégataire

Résumé

Prime de performance épuratoire 2017. Nouvelles modalités pour le versement au délégataire

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation du service de l'assainissement collectif de la zone Centre relatif au projet de valorisation du biogaz produit à l’usine des boues de Marseille

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des redevances pour l’occupation du domaine public métropolitain par des coffres relais et des boites CIDEX sur le périmètre du Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Restitution de la compétence facultative en matière de "Loisirs, Enfance, Jeunesse" aux communes d'Alleins, Charleval, Lamanon, Mallemort et Vernègues

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du règlement d'exploitation de l'agence Cartreize du Pôle d'échanges d'Aubagne

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Modification de la délibération ECO 008-1782/17/CM du 30 mars 2017 relative à l’attribution d’une aide financière à la société SARTORIUS STEDIM FMT au titre de son programme de recherche et développement 2016-2018

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement ZAC du Vallon de Régny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation de la participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation du coût des équipements publics pris en charge par la Métropole - Approbation de l'avenant 11 à la convention de concession - Approbation de l'avenant 4 à la convention d'avance de trésorerie

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Cadolive