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Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un contrat de développement avec le Parc Naturel Régional de Sainte Baume

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des modalités de concertation publique pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) - B3 sur le territoire de la commune de Miramas

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de l'aide exceptionnelle aux communes incendiées en 2016

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des modalités de concertation publique pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) - B1 sur le territoire des communes de Martigues et de Port-de-Bouc

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des modalités de concertation publique pour le projet du Pôle d'échanges Multimodal de Martigues - Quartier de l'Hôtel de Ville

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du lancement de l'élaboration du Contrat Régional d'Equilibre Territorial avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9ème et 10ème arrondissements passée avec la SOLEAM - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 17 à la convention de concession - Approbation de l'avenant de transfert de la convention d'avance de trésorerie

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Bilan 2016 de la délégation des aides à la pierre du Territoire du Pays Salonais de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération le Hameau de Lydie, situé à Mallemort et relative à la construction de 16 logements

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Alleins