Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Désaffectation et déclassement d'une emprise de 1073 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°7 constituant l'assiette foncière de la médiathèque intercommunale de Miramas

Résumé

Désaffectation et déclassement d'une emprise de 1073 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°7 constituant l'assiette foncière de la médiathèque intercommunale de Miramas.

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Fonds Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) 2014-2020, candidature aux appels à projet

Résumé

Délibération cadre, permettant à la MAMP de répondre aux appels à projet FEADER lancés par le Conseil Régional durant la période 2014-2020.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour l'opération Font de Garach à Gardanne relative à l’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier - Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction de 20 logements sociaux

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier - Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction d’un foyer pour jeunes travailleurs de 55 logements sociaux

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation des Comptes de Gestion 2016 des Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues

Résumé

Approbation des Comptes de Gestion 2016 – Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l'exercice 2016 de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues

Résumé

Approbation des Comptes Administratifs 2016 – Budgets annexes de la Régie des Eaux et de la Régie d’Assainissement du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation de la convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papiers avec l’éco-organisme Ecofolio

Résumé

Approbation de l'avenant de fusion et de prolongation à la Métropole Aix-Marseille-Provence des conventions d'adhésion relatives à la collecte et au traitement des déchets Papiers conclues avec l’éco-organisme Ecofolio

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Société Anonyme d'HLM Famille et Provence pour le financement de la construction de quatre logements "le Picoussin" situés sur la route d'Aubagne à Roquefort-La-Bedoule

Résumé

Approbation d'une Garantie d’Emprunt à la Société Anonyme d'HLM Famille Provence pour le financement de la construction de 4 logements "le Picoussin", situés sur la route d'Aubagne à Roquefort-La-Bedoule - 13830.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Famille et Provence pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux situés Chemin de Fontenelle à Mallemort, Clos du Roure Lot 14