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Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 20 à la convention de concession passée avec la Soleam


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la procédure de modification n° 3 d'ordre général


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d’Urbanisme de Marseille - Engagement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité. Aménagement du Centre de Transfert Sud de la Capelette


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Remise des ouvrages par l’Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour le réaménagement de la place de la Joliette à Marseille


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à La Société Logis Méditerrané pour le financement de l’opération de Construction de 83 logements sociaux "Plot Turenne", située Avenue du Général Leclerc à Marseille


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Club des Villes et Territoires Cyclables


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains- Affectation des résultats de l'exercice 2016


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budgets annexes Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 du territoire Marseille Provence


Délibération du 13/07/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains- Adoption du Budget Supplémentaire 2017