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Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d’Urbanisme de Marseille - Engagement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité. Aménagement du Centre de Transfert Sud de la Capelette

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Remise des ouvrages par l’Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour le réaménagement de la place de la Joliette à Marseille

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à La Société Logis Méditerrané pour le financement de l’opération de Construction de 83 logements sociaux "Plot Turenne", située Avenue du Général Leclerc à Marseille

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Club des Villes et Territoires Cyclables

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains- Affectation des résultats de l'exercice 2016

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 du territoire Marseille Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains- Adoption du Budget Supplémentaire 2017

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 des budgets du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Supplémentaire 2017 - Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix