Délibérations

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec l'entreprise Mermec relative au financement du projet FUI (Fonds Unique Interministériel) ANISA

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association de Médiation Sociale (AMS) pour l'emploi de médiateurs sociaux destinés à améliorer l'attractivité des transports en commun de Marseille - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec ITER Organization et le Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives dans le cadre du Plan de Déplacement Interentreprises du bassin d’activités de Cadarache

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de Métropole Aix-Marseille-Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements suivants : Matériels de collecte - 9 petits engins de collecte d’ordures de 4m3, 1 benne de collecte d’ordures de 10 m 3, 6 bennes de collecte d’ordures de 12m3, 2 bennes de collecte d’ordures de 16m3 Matériels de propreté et divers - 3 arroseuses 2000 litres, 6 balayeuses 2m3,1 balayeuse mixte, 2 balayeuses 4m3, 1 balayeuse autoporté, 1 balayeuse à main, 10 véhicules utilitaires benne entrepreneur, 3 remorques Est confiée la procédure de vente de tout ou partie de ces véhicules et équipements au Commissariat aux Ventes des Domaines. La recette sera constatée au Budget de la Métropole CT1 – Sous politique G120 – Nature 7788

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de financement pour des études de Projet et réalisation de travaux préparatoires - Modernisation de la ligne 935000 section Martigues à l’Estaque, dite ligne de la Côte bleue

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Polyurbaine 13

Résumé

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Polyurbaine 13 suite aux perturbations qui ont affecté du 21 mars 2017 au 03 avril 2017, la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Urbaser Environnement SAS

Résumé

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société URBASER ENVIRONNEMENT SAS suite aux perturbations qui ont affecté du 21 mars 2017 au 03 avril 2017, la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Veolia Propreté Marseille

Résumé

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société VEOLIA PROPRETE MARSEILLE suite aux perturbations qui ont affecté du 21 mars 2017 au 03 avril 2017, la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Prise à bail de locaux sur le site du Décisium pour les services du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention cadre gare routière Aéroport Marseille Provence