Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture (FNCC)

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur l’Extension du Parc d'Activité de la Gandonne à Salon de Provence à la société Industrie Couleurs Systèmes

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention à l'Agence Régionale du Livre (ARL) - Approbation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d’une convention de servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée BK 150, quartier des Espradeaux de la commune de Velaux, autorisant le passage d'une canalisation d'assainissement des eaux usées

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d’une convention de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées AW 156 et AW 154 appartenant à la commune de Salon de Provence, autorisant le passage de canalisations d’eau potable et d'assainissement des eaux usées

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de conventions de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées section AD n° 44 - 45 - 88 - 25a - 66a - 67 - 68 - 48 - 147 - 30 - 103 - 80 -114 - 47 - 33 - 81 - 100 - 101 - 99 - 104 - 20 - 72 - 89 - 87 - 41, dans le secteur de la Savonnière de la Commune de La Barben autorisant l’implantation et le passage d'une canalisation d'assainissement des eaux usées

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à la réalisation de travaux réglementaires dans le cadre de la protection de la ressource en eau potable

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement Arcadis - LGM - Gautier et Conquet concernant le marché n° 14-063 relatif à l'élaboration du programme pour l’extension du réseau de tramway au Nord et au Sud de Marseille

Résumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver le protocole transactionnel avec le groupement Arcadis-LGM-Gautier et Conquet concernant le marché n° 14-063 relatif à l'élaboration du programme pour l’extension du réseau de tramway au Nord et au Sud de Marseille, l'assistance à la définition de la concertation préalable et l'assistance à la passation du marché de maitrise d’œuvre.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d’occupation précaire d’un terrain à Salon de Provence pour la société Envirecyclage

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de remboursement de travaux entre l'Etat et la Métropole Aix-Marseille-Provence