Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial de la Mirabelle conclue avec la SCCV Le Belvédère des Caillols 2007 à Marseille 12ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution de servitude de réseau souterrain et de passage par la société du Canal de Provence pour la protection cathodique du secteur Rebuty aux Pennes Mirabeau

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention avec l'Institut National de Recherche Archéologiques Préventives (INRAP) relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre du projet de cimetière intercommunal à La Ciotat

Résumé

La Préfecture de Région a émis un arrêté portant prescription de diagnostic archéologique concernant le site prévu pour accueillir le projet de cimetière intercommunal (commune de La Ciotat). Dans ce cadre, il convient de conventionner avec l’Institut National de Recherche Archéologiques Préventives (INRAP) pour la réalisation des opérations d’archéologie préventives prescrites par l’Etat. La convention, jointe au rapport, répond aux obligations réglementaire imposées par le Préfet de Région et est soumise a approbation du Bureau de la Métropole.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au fonctionnement de l' "Association Les Entrepreneuriales en PACA" (ALEP)

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention Opération Grand Site (OGS) auprès de la DREAL PACA

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle bâtie cadastrée section BT n° 226 sise 3 rue Gabriel Péri à Miramas, propriété de Monsieur et Madame Esteve, pour le projet d'aménagement urbain et paysager du site stratégique de la gare de Miramas

Résumé

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle bâtie cadastrée section BT n° 226 située 3 rue Gabriel Péri à Miramas, propriété de Monsieur et Madame Esteve, pour le projet d'aménagement urbain et paysager du site stratégique de la gare de Miramas.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour la mise en œuvre du programme de travaux Défense de la Forêt Contre l'Incendie des plans de massif du Montaiguet, Pas des Lanciers, Arbois, Quatre Termes, Régagnas et Chaîne des Côtes et Trévaresse

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication pour le financement et la réalisation de l'opération "Restauration de l'aqueduc de Roquefavour"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière sur le périmètre du Centre Ancien de La Ciotat conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de La Ciotat

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention au CROUS pour l'opération de construction d'une résidence universitaire de 296 logements sur le site de la Pauliane à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Approbation d'une convention