19803 résultat(s)

Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine lot 5, appartenant à Madame Carole Yeramian et Monsieur Marc Courtois, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 1 Domaine des Durbecs, appartenant à Madame Danielle Cucchiara, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine lot 3, appartenant à Madame Lilia Regaoui et Monsieur Samir Sadoui, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 22 chemin des Paroyes appartenant à Madame Blanc Denise et Madame Formento Hélène nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 339 Chemin de la Rose à la Grave, appartenant à Monsieur Albergne François, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - "Formule Cycle de l'Eau" et paiement de la cotisation 2018


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2018


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2018


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine lot 4, appartenant à Madame Elodie Antetomaso et Monsieur Jean-Michel Lanes, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille


Délibération du 15/02/2018


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement, sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence