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Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération "Ilot Borel" à Salon-de-Provence


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution de subventions aux opérateurs œuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Modification des clauses du bail à construction établi avec le groupe ARTEA pour la réalisation de l'immeuble "RIFKIN" sur le Technopôle de l'Arbois


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Approbation d'une convention relative au projet de recherche Ihubiotk à "Méditerranée Infection" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au Pôle de compétitivité SAFE Cluster en vue de l’organisation du Forum Envirorisk sur le Technopôle de l’environnement Arbois Méditerranée - Approbation d'une convention


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Demande de subvention pour le financement de l’opération Beltram/Cirene dans le cadre du Contrat de Plan État Région 2015-2020 - Approbation d'une convention de financement et d'une convention de maîtrise d’ouvrage avec l’État


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Approbation d'une convention pour la création d'une Unité de Formation par Apprentissage avec le Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix et le Conservatoire National des Arts et Métiers PACA


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de l’outil informatique de l’Observatoire fiscal métropolitain aux communes membres


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick


Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative à la : "Réhabilitation des aires techniques du port de plaisance de Sausset-les-Pins"


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation de la convention de partenariat liée à la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable dans le cadre de la réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service du Pays d'Aix "l'Aixpress" reliant le quartier Saint Mitre des Champs au Parc Relais le Krypton