18607 résultat(s)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des redevances pour l’occupation du domaine public métropolitain par des coffres relais et des boites CIDEX sur le périmètre du Territoire Marseille Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Restitution de la compétence facultative en matière de "Loisirs, Enfance, Jeunesse" aux communes d'Alleins, Charleval, Lamanon, Mallemort et Vernègues

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du règlement d'exploitation de l'agence Cartreize du Pôle d'échanges d'Aubagne

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Modification de la délibération ECO 008-1782/17/CM du 30 mars 2017 relative à l’attribution d’une aide financière à la société SARTORIUS STEDIM FMT au titre de son programme de recherche et développement 2016-2018

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement ZAC du Vallon de Régny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation de la participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation du coût des équipements publics pris en charge par la Métropole - Approbation de l'avenant 11 à la convention de concession - Approbation de l'avenant 4 à la convention d'avance de trésorerie

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Cadolive

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Saint-Savournin

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative au dispositif AMI quartier de gare d'Aubagne

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la SPL Façonéo relative à l'opération d'aménagement des Arcades à la Penne-sur-Huveaune