Délibérations

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice, des sites Natura 2000 FR9301601 "Côte bleue - chaîne de l'Estaque" et FR9312017 "Falaises de niolon", et à la Présidence du Comité de pilotage du site

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice des sites Natura 2000 FR9301603 "Chaîne de l'Etoile - massifs du Garlaban" et à la Présidence du Comité de pilotage du site

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Annexe de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la décision modificative n°1 Régie des Eaux et Régie d’Assainissement du Territoire du Pays de Martigues de l'exercice 2017

Résumé

Budget Annexe de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la décision modificative n°1 Régie des Eaux et Régie d’Assainissement du Territoire du Pays de Martigues de l'exercice 2017

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Modification des délibérations n° HN 008-010/16/CM du 17 mars 2016 et HN 003-030/16/CM du 7 avril 2016 : Mise en oeuvre du décret N°2017-85 du 26 janvier 2017 fixant un nouvel indice brut terminal de la fonction publique

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Groupement d’Intérêt Public - Grand Prix de France-Le Castellet - Approbation de la convention et désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Modification du Programme des Equipements Publics de la ZAC de la plate-forme de Clesud sur les communes de Grans et Miramas

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dotations de Gestion 2018 des Territoires - Information

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise d'environ 92 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AT n° 280, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Messieurs et Madame Gosselin et constitution d'une servitude de tréfonds de ladite parcelle au bénéfice de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition par la Métropole Aix-Marseille-Provence d'une emprise d'environ 92 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AT n° 280, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Messieurs et Madame GOSSELIN et constitution d'une servitude de tréfonds de ladite parcelle au bénéfice de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention relative aux études de déviation et de protection des réseaux de communications électroniques avec Orange dans le cadre des travaux du Boulevard Urbain Sud - Section Echangeur Florian/Chemin du Vallon de Toulouse à Marseille (9ème et 10ème arrondissements)

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de participation financière auprès du Commissariat Général à l’Egalité des Territoires dans le cadre du fonctionnement de l’Atelier Santé Ville

Résumé

Demande de participation financière auprès du Commissariat Général à l’Egalité des Territoires dans le cadre du fonctionnement de l’Atelier Santé Ville