19440 résultat(s)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Velaux transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération de réhabilitation de 43 logements sociaux « Résidence Ruisseau Mirabeau 1 » située 448 Chemin du Littoral à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 43 logements sociaux « Résidence Ruisseau Mirabeau 1 » située 448 Chemin du Littoral à Marseille, 13016

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Vernègues transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération de réhabilitation de 35 logements sociaux « Résidence Ruisseau Mirabeau 2 » située 169 Chemin de Saint Louis du Rove à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 35 logements sociaux « Résidence Ruisseau Mirabeau 2 » située 169 Chemin de Saint Louis du Rove à Marseille, 13016

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 65 logements sociaux « Résidence Malaval Fauchier » située Rue Fauchier Malaval à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM LOGIREM pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 65 logements sociaux « Résidence Malaval Fauchier » située Rue Fauchier Malaval à Marseille, 13002

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Restitution des compétences facultatives en matière de "santé" et de "développement des espaces publics numériques" aux communes de Martigues, Port-de-Bouc et Saint-Mitre-Les-Remparts

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Politique culturelle métropolitaine

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Actualisation des tarifs 2018 de l'eau sur le Territoire de Marseille Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 49 logements locatifs sociaux Les Jardins de Notre Dame située Boulevard Notre Dame à Martigues

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 49 logements locatifs sociaux Les Jardins de Notre Dame située Boulevard Notre Dame à Martigues

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal VEFA de 15 logements locatifs sociaux Domaine de Figuerolles située Avenue Aragon à Martigues

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal VEFA de 15 logements locatifs sociaux Domaine de Figuerolles située Avenue Aragon à Martigues