Délibérations

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'opération d'investissement "contrat Plan Etat Région 2015-2020 - Volet enseignement Supérieur Recherche"

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Accompagnement des projets d'investissement Enseignement Supérieur et Recherche"

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention avec la société "Autobus de l’Etang" et la ville de Rognac

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique et règlement de la cotisation au titre de l'année scolaire 2017-2018 - désignation d'un représentant

Résumé

Adhésion à la Fédération Française de l'Enseignement Artistique et règlement de la cotisation au titre de l'année scolaire 2017-2018

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la modification des documents d’urbanisme (Plan Local d’Urbanisme et Plan d’Occupation des Sols) entre le Conseil de Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la modification simplifiée des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la révision allégée des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à l’élaboration et à la révision des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) et à la transformation d’une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs