19504 résultat(s)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de Service Public pour l'exploitation du service public d'assainissement Zone Ouest, relatif à la modification du règlement de service

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation de la participation de la Métropole au Programme Européen Nature 4 City Life - Désignation de représentants

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement "Grand Centre Ville" à Marseille - Approbation de l'avenant 8 à la concession - Approbation de l'avenant 1 à la convention tripartite sur la participation financière de la Ville de Marseille

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Présentation du Compte-Rendu d'Activité de Concession de distribution publique d'électricité de la Ville de Marseille 2016

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Présentation du Compte-Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville de Marseille 2016

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Présentation du Compte-Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville de Marignane 2016

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Présentation du Compte-Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz de la Ville d'Ensuès-la-Redonne 2016

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Approbation du reglement intérieur du Centre Sportif de Fontainieu à Marseille

Résumé

Il s'agit de proposer au conseil de Métropole une deliberation visant a adopter le réglement interieur du Centre Sportif de Fontainieu

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des nouveaux tarifs de transport en commun sur les Pass XL du Conseil de Territoire Marseille Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public pour l'animation et de Gestion des Aires d'Accueil et des Terrains de Grand Passage des Gens du Voyage - Approbation du Document-Programme