Délibérations

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service Public n°13/218 pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Transfert en pleine propriété de voies de la commune de La Ciotat à la Métropole Aix Marseille Provence. Approbation de l'avenant n° 3 au procès-verbal de transfert initial n° n°02-1139

Résumé

Dans le cadre du transfert des voies de la commune de La Ciotat à la Métropole Aix Marseille Provence, pour prendre en compte l'évolution du réseau routier, il y a lieu de procéder à l'intégration d’une portion du chemin des Mattes, réaménagé dans le cadre de la ZAC Athélia 5 Ces modifications seront réalisées au moyen de l'avenant n° 3 au procès-verbal de transfert initial, soumis au Conseil de Métropole.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d’emprises issues de l'avenue de la Savine à Marseille (15ème arrondissement)

Résumé

Dans le cadre du programme de rénovation urbaine pour améliorer l’habitat la voirie et les équipements publics du secteur de la Savine conduit par la SOLEAM, des portions de l'avenue de la Savine doivent être intégrée au nouvel aménagement de l'ilôt situé à l'angle de cette avenue et du chemin du Vallon des Tuves. S'agissant d'emprise de voirie, il convient de les déclasser avant de les céder à l'aménageur.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Président pour le dépôt d'autorisations et l'ouverture de l'enquête publique liées au projet de franchissement de l'Arc entre la RD9 et la RD65 sur la commune d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "Aménagement Mardirossian à Marseille"

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement "Eradication de l'Habitat Indigne (EHI) Lot 1 à Marseille"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "ZAC de la Jarre à Marseille"

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à l'Eradication Habitat Indigne (EHI) Lot 2 à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "Concession Saint Just - ZAC Saint Just à Marseille"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "ZAC du Rouet à Marseille"