Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au contrat de délégation du service de l'assainissement collectif de la zone Centre relatif à la mise en cohérence de la filière d'élimination des boues de Marseille, à l'adaptation et à la clarification de divers engagements du délégataire
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Commissions Permanentes de Travail et d’Etudes - Modifications
Résumé
Commissions Permanentes de Travail et d’Etudes - Modifications
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Projet de renouvellement urbain quartier la Maille 1" sur la commune de Miramas dans le cadre du Nouveau Programme de Rénovation Urbaine
Résumé
Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Projet de renouvellement urbain quartier la Maille 1" sur la commune de Miramas dans le cadre du Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPNRU).
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif de la zone Ouest relatif à l'adaptation et à la clarification de divers engagements du délégataire
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif de la zone Est relatif à l'adaptation et à la clarification de divers engagements du délégataire
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Création d'une régie personnalisée à caractère administratif de la Halle d'Athlétisme de Miramas, approbation des statuts de la régie, fixation de la dotation initiale et désignation des membres du Conseil d'administration
Résumé
Création d'une régie personnalisée à caractère administratif de la Halle d'Athlétisme de Miramas, approbation des statuts de la régie, fixation de la dotation initiale et désignation des membres du Conseil d'administration
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Approbation des contrats avec l'Eco-organisme CITEO pour les contrats relatifs à la Responsabilité Élargie du Producteur (REP) pour les emballages ménagers ainsi que pour les papiers graphiques pour la période de 2018 à 2022
Résumé
Approbation des contrats entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'Eco-organisme CITEO pour les contrats relatifs à la Responsabilité Élargie du Producteur (REP) pour les emballages ménagers ainsi que pour les papiers graphiques pour la période de 2018 à 2022
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Approbation des tarifs 2018 du centre de traitement des déchets du vallon du fou sur le territoire du Pays de Martigues
Résumé
Approbation des tarifs pour l’année 2018 du centre de traitement des déchets du vallon du fou sur le territoire du Pays de Martigues
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Programme d'aménagement de voies" sur le territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Programme d'aménagement de voirie" sur le territoire Istres-Ouest Provence.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Velaux