18915 résultat(s)

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Généralisation de l'exercice de la compétence milieux forestiers à l'ensemble du territoire métropolitain

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d'une aide exceptionnelle à la commune de Lamanon pour la protection de ses espaces forestiers et périurbains contre les éboulements

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de l'aide exceptionnelle aux communes incendiées en 2016

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Dispositif de recrutement par la voie de l’apprentissage ou de l'alternance

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2016 de la concession de renouvellement urbain des centres anciens du Territoire d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du délégataire du service public pour le service de transport de véhicules entre Marseille et l'Archipel du Frioul

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de requalification dans le cadre de la mise en oeuvre de la Politique de la Ville - Résidence du Charrel sise à Aubagne

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bouilladisse

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Belcodène

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la collectivité 2016 de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile