Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation d’une convention de servitude sur la parcelle DL 253 et d’une convention de mise à disposition de terrain sur la parcelle DL 252, lieu-dit La CRAU à Salon de Provence, au profit d’ENEDIS
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain dans le cadre de la réalisation d'un bassin de rétention des eaux pluviales, située sur la commune de Salon-de-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Approbation d'une convention relative au projet de création du Centre d'Immunologie Intégrative (C2I) dans le cadre du projet Marseille Immunopôle pour Aix-Marseille Université
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation des conventions avec les Missions Locales pour les aides attribuées au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Brigade Anti Gaspi pour l'organisation du Salon Anti Gaspi les 10-11-12 novembre pour l'exercice 2017 - Approbation de la convention d'objectifs
Résumé
Les modifications ont été apportées, vous trouverez également dans les documents de travail : La Convention d'objectifs, puis en synthèse la note de synthèse.
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une propriété communale - Réservoir de Meyrargues dans le cadre du Grand Site Sainte-Victoire
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une propriété communale - Jas du Ligourès à Meyrargues dans le cadre du Grand Site Sainte-Victoire
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'une parcelle communale - Restanque de Beaurecueil dans le cadre du Grand Site Sainte-Victoire
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Travaux d'aménagement et de mise en valeur du site archéologique de Saint-Blaise à Saint-Mitre-les-Remparts
Résumé
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Travaux d'aménagement et de mise en valeur du site archéologique de Saint-Blaise à Saint-Mitre-les-Remparts
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération 7.6.4 Contrat NATURA 2000 - Chantier d'élimination et de limitation des espèces végétales indésirables du Programme de Développement Rural de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération 7.6.4 Contrat NATURA 2000 - Chantier d'élimination et de limitation des espèces végétales indésirables du Programme de Développement Rural de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur