Délibérations

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Rapport annuel 2016 du délégataire de service public Numéricâble pour l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Réalisation d'une bretelle routière souterraine entre le boulevard Schloesing et l'entrée du tunnel Prado-Carénage à Marseille (8ème et 10ème arrondissements) - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du Tunnel Prado Sud de l'avenant n°9 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du tunnel Prado Carénage et d'une convention tripartite avec les deux sociétés concessionnaires

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la charte des usages dans le cadre de la requalification de la rue Paradis à Marseille entre la place Estrangin et la Canebière à Marseille (1er et 6ème arrondissements)

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour la requalification de bâtiments du campus Saint-Charles Marseille centre dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du nouveau montant de l'attribution de compensation prévisionnelle de la commune d'Istres suite au transfert du personnel du CEC les Heures Claires et des ludothèques

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Participation financière de la Métropole aux dépenses liées à la défense des ports par le bataillon de marins-pompiers de Marseille - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour "l'Acquisition d’équipements scientifiques dans le cadre du projet Marseille Immunopôle" - Contrat de Plan Etat Région 2015-2020

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d’aménagement opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat. Approbation de l’avenant N° 15 à la concession d’aménagement conclue avec la SOLEAM

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Ciotat - Approbation de la modification n°4

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Mise en œuvre de la réforme de la dépénalisation décentralisation du stationnement payant sur voirie au sein des communes de la Métropole Aix-Marseille-Provence