19830 résultat(s)

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes et de véhicules deux roues

Résumé

Nécessité de prononcer la réforme des véhicules légers, véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes et des véhicules deux roues compte tenu de leur ancienneté, de leur kilométrage ou de leur état d'épave.

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention-cadre de partenariat 2018 avec le CNFPT

Résumé

Approbation de la convention-cadre de partenariat 2018 avec le CNFPT

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances- Indemnisation de tiers de victimes de dommages matériels

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement pour la mise en accessibilité de six stations du métro de Marseille

Résumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver la révision de l'opération d'investissement mise en accessibilité de six stations du métro de Marseille et son affectation,

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise à jour du tableau des effectifs

Résumé

Mise à jour du tableau des effectifs

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’une convention cadre pour la mise à disposition de la Métropole Aix-Marseille-Provence d’un salarié de la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.)

Résumé

Approbation d’une convention cadre pour la mise à disposition de la Métropole Aix-Marseille-Provence d’un salarié de la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.).

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Projet de navette électrique modulaire (projet Demoiselle), inscrit au Pacte Innovation État Métropole, entre le Technopôle de l’Arbois et la gare d’Aix TGV

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Sollicitation des Fonds Structurels FEDER pour le cofinancement du projet de développement de l'intermodalité à Malpassé - Frais-Vallon - BHNS et modes doux à Marseille 13ème arrondissement

Délibération du 22/03/2018

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération BHNS Aixpress et au parking relais Lieutenant Colonel Jeanpierre