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Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conditions d'exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement établi au 31 décembre 2016 et approbation de l'avenant 7 à la convention de concession

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs.

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement Mardirossian-Madrague-Plan à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2016 - approbation de l'avenant 6 à la convention de concession d'aménagement

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la collectivité de la concession d'aménagement concerté des Hauts de Sainte Marthe à Marseille 13ème et 14ème arrondissements établi au 31 décembre 2016

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un périmètre de sursis à statuer - secteur Solidarité-Kallisté-la Granière dans le quartier Notre Dame Limite à Marseille 15ème arrondissement

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le projet le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Martigues

Résumé

Avis de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Martigues

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’appel à manifestation d’intérêt - Territoires d’innovation de grande ambition - lancé dans le cadre du Programme d’Investissements d’avenir 3

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Présentation du rapport d'activités 2016 du délégataire de service public Très Haut Débit

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du dispositif de veille et d'observation des copropriétés sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence