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Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Demande de subventions pour la construction d'une nouvelle déchèterie à Venelles


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché avec l’entreprise Masfer dans le cadre de la construction de la médiathèque intercommunale à Pertuis sur le Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession des lots AP1 et AP2


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot I


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux de deux parcelles de terrain nécessaire à la réalisation du boulevard Urbain Sud (tronçon Florian - Paul Claudel), appartenant à la Société ERILIA, sise Bd de l'Octroi à Marseille 10ème arrondissement


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'opération d'aménagement du Centre Ancien de Trets


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Demande de subvention pour l'informatisation, la réinformatisation et le développement de services numériques innovants de la Médiathèque intercommunale "Les Carmes" située à Pertuis


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du boulevard Urbain Sud (tronçon Florian - Paul Claudel), appartenant à la Copropriété Les Marronniers, représentée par la Société Nexity, sise 123 boulevard Romain Rolland à Marseille 10ème arrondissement


Délibération du 19/10/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du boulevard Urbain Sud (tronçon Florian - Paul Claudel), appartenant à l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille (APHM), sise 253 boulevard Paul Claudel à Marseille 10ème arrondissement