Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Demande de remise gracieuse dans le cadre de procédure de mise en débet de l'ancien comptable public antérieurement chargé de la Trésorerie de Marseille Municipale

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la gamme tarifaire et des indemnités forfaitaires des réseaux de transports "Pays d'Aix Mobilité" et "Aix en Bus" au 1er septembre 2018

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Vente des parts détenues par la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Société Publique Locale "Terra 13" au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la révision de l’affectation d’investissement relative aux aménagements Points d’arrêts anciennement gérés par le Conseil Départemental

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affection de l’opération d’investissement, Aménagements Points d’arrêts et Abribus du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Autorisation donnée au Président de la Métropole pour déposer une demande d'autorisation de défrichement pour l'opération Pôle d'échange multimodal de la gare de la Ciotat-Ceyreste

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation des modalités de mise en oeuvre de la concertation menée conjointement avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la restructuration du terminal international à passagers à Cap Janet à Marseille (2ème et 16ème arrondissements)

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Abrogation des délibérations FAG 205-3224/17/CM et FAG 206-3225/17/CM du 14 décembre 2017 relatives aux Budgets Annexes pour la gestion du service public de l’eau et de l’assainissement - Secteur du Bassin Minier en Pays d’Aix et d’Aubagne

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la Décision Modificative n°1 du budget annexe des Transports de l'exercice 2018

Résumé

Comme le Budget Primitif, la Décision Modificative est établie selon la nomenclature M43, elle permet de réaliser des ajustements de crédits, le résultat de ce projet de Décision Modificative est présenté successivement en balance générale. Cette balance regroupe par nature le montant des dépenses et des recettes, séparant les mouvements réels des mouvements d’ordre. Le total de ces balances est présenté à zéro car les modifications enregistrées concernent exclusivement des transferts de crédits à l’intérieur de chaque section. L’équilibre du budget est identique au vote du budget primitif.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Schéma Directeur d’Organisation des Services - Organigrammes des services mis à disposition des Conseils de Territoire