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Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Principal

Résumé

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Principal

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des tarifs relatifs à une journée détente sur l'île de Porquerolles, un séjour enfants en Corse et un séjour jeunes à New-York

Résumé

Approbation des tarifs relatifs à une journée détente sur l'île de Porquerolles, un séjour enfants en Corse et un séjour jeunes à New-York.

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire du service public de l'assainissement du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Assainissement

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire du service public de l'eau potable du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Eau

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire du service public de l'assainissement du Territoire du Pays Salonais, Société des Eaux de Marseille

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de fourniture d’eau potable en secours par la commune de Vitrolles à la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le réseau d’eau desservant la commune de Rognac

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de réhabilitation de 245 logements sociaux "Encagnane 2" située à Aix-en-Provence

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour l'alimentation en eau brute de la station de filtration d’eau potable des Aubes sur la commune de Salon-de-Provence avec la Compagnie de Craponne

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Engagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le dispositif d’aides financières de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour la réhabilitation d’installations d’assainissement non collectif - Approbation d'une convention de mandat

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Opération de renouvellement urbain du quartier des Canourgues - Approbation de la charte inter-partenariale de relogement