Délibérations

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs œuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Modification des clauses du bail à construction établi avec le groupe ARTEA pour la réalisation de l'immeuble "RIFKIN" sur le Technopôle de l'Arbois

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation d'une convention relative au projet de recherche Ihubiotk à "Méditerranée Infection" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au Pôle de compétitivité SAFE Cluster en vue de l’organisation du Forum Envirorisk sur le Technopôle de l’environnement Arbois Méditerranée - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Demande de subvention pour le financement de l’opération Beltram/Cirene dans le cadre du Contrat de Plan État Région 2015-2020 - Approbation d'une convention de financement et d'une convention de maîtrise d’ouvrage avec l’État

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d'une convention pour la création d'une Unité de Formation par Apprentissage avec le Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix et le Conservatoire National des Arts et Métiers PACA

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de l’outil informatique de l’Observatoire fiscal métropolitain aux communes membres

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative à la : "Réhabilitation des aires techniques du port de plaisance de Sausset-les-Pins"

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention de partenariat liée à la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable dans le cadre de la réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service du Pays d'Aix "l'Aixpress" reliant le quartier Saint Mitre des Champs au Parc Relais le Krypton

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de contenants pour l’enlèvement des capsules de café en aluminium avec la société SUEZ RV France

Résumé

Le développement des machines à café utilisant des capsules a eu pour conséquence de générer un déchet spécifique supplémentaire qu'il convient, dans la mesure du possible, d'extraire des ordures ménagères pour lui appliquer un traitement en vue de sa valorisation. Certains types de capsules à café contiennent de l'aluminium. Après extraction du marc de café, ce matériau peut être recyclé et réutilisé sous différentes formes. Afin de faciliter le développement de cette collecte qui contribue à la diminution du volume des ordures ménagères non recyclées, il apparaît souhaitable de contribuer à la récupération de ces produits en développant les points de collecte sur les déchèteries de la collectivité. En effet, les usagers apprécient de pouvoir déposer leurs capsules de café contenant de l'aluminium sur les centres d'apports volontaires en même temps que leurs autres déchets. Cela permet ainsi de limiter les déplacements en évitant de se rendre sur des points de collecte spécifiques créés à l'initiative des sociétés qui commercialisent ces produits.