Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Mises à jour du tableau des effectifs, définitions des postes dans le cadre du schéma directeur d’organisation des services de la Métropole
Résumé
Mises à jour du tableau des effectifs, définitions des postes dans le cadre du schéma directeur d’organisation des services de la Métropole
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Objet
Composition du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Fixation du nombre de vice-présidents élus au Conseil de la Métropole
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice, des sites Natura 2000 FR9301601 "Côte bleue - chaîne de l'Estaque" et FR9312017 "Falaises de niolon", et à la Présidence du Comité de pilotage du site
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice des sites Natura 2000 FR9301603 "Chaîne de l'Etoile - massifs du Garlaban" et à la Présidence du Comité de pilotage du site
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Budget Annexe de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la décision modificative n°1 Régie des Eaux et Régie d’Assainissement du Territoire du Pays de Martigues de l'exercice 2017
Résumé
Budget Annexe de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption de la décision modificative n°1 Régie des Eaux et Régie d’Assainissement du Territoire du Pays de Martigues de l'exercice 2017
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Modification des délibérations n° HN 008-010/16/CM du 17 mars 2016 et HN 003-030/16/CM du 7 avril 2016 : Mise en oeuvre du décret N°2017-85 du 26 janvier 2017 fixant un nouvel indice brut terminal de la fonction publique
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Groupement d’Intérêt Public - Grand Prix de France-Le Castellet - Approbation de la convention et désignation des représentants
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Modification du Programme des Equipements Publics de la ZAC de la plate-forme de Clesud sur les communes de Grans et Miramas
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Dotations de Gestion 2018 des Territoires - Information
Délibération du 19/10/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une emprise d'environ 92 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AT n° 280, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Messieurs et Madame Gosselin et constitution d'une servitude de tréfonds de ladite parcelle au bénéfice de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas
Résumé
Acquisition par la Métropole Aix-Marseille-Provence d'une emprise d'environ 92 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AT n° 280, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Messieurs et Madame GOSSELIN et constitution d'une servitude de tréfonds de ladite parcelle au bénéfice de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de l'aménagement du réseau d'assainissement des quartiers Est de Miramas.