Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine lot 4, appartenant à Madame Elodie Antetomaso et Monsieur Jean-Michel Lanes, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement, sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle appartenant aux consorts Bas nécessaire à l'élargissement du chemin des Beugons à Marignane

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation de conventions annuelles d'objectifs avec l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat et avec le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour la transition énergétique

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Demande de subvention auprès de l'ADEME PACA pour le financement d'un poste de chargé de mission, de ses équipements et de ses frais d'activité dans le cadre du Plan Climat-Air-Energie métropolitain

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l'environnement et paiement des cotisations 2018

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud (tronçon Florian - Paul Claudel), appartenant à la Copropriété La Fauvière, représentée par ERILIA Syndic, sise Bd Romain Rolland à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Demande de subvention relative à la Dotation Générale de Décentralisation pour l'établissement des documents d'urbanisme - Exercice 2017

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Girard titulaire du marché de travaux lot n°1 n° 2012M075 dans le cadre de la construction de la médiathèque intercommunale à Pertuis

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 44 Chemin des Paroyes Lotissement de la Plaine Voie Commune du Lotissement, appartenant à L'Association Syndicale Libre la Plaine, représenté par Monsieur Frédéric Bourrellon, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers - la Grave à Marseille