Délibérations

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016, Carenes Services délégataire de service public en charge de l'exploitation du service de grutage et de carénage du port de la Pointe Rouge à Marseille

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016, Nouvelle Aire délégataire de service public en charge de l'avitaillement du port de plaisance de la Pointe Rouge, à Marseille

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016, de DG Services délégataire de service public en charge de l'avitaillement et du carénage sur le port de plaisance de Carry le Rouet

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité du Groupement Grand Pavois Organisation-SAFIM, délégataire de service public pour l'organisation et l'exploitation du salon nautique de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Les Nauticales à La Ciotat Edition 2017

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 33 logements sociaux "Tourrel" située rue Auguste Tourrel à Châteauneuf-les-Martigues - Abrogation de la délibération n° FAG 011-3030/17/CM du 14 décembre 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 33 logements sociaux "Tourrel" située rue Auguste Tourrel à Châteauneuf-les-Martigues. Annule et remplace la délibération n° FAG 011-3030/17/CM du 14 décembre 2017.

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation du protocole d'accord de résiliation amiable du contrat de concession d'aménagement du secteur des Calanques à La Ciotat avec la SEMIDEP

Résumé

La démarche de réindistrialisation du site des chantiers navals de la Ciotat est mise en oeuvre par un plan stratégique de développement dont l'objet est de promouvoir le pôle de réparation navale de haute et moyenne plaisance. Dans ce cadre, la communauté urbaine MPM a confié à la SEMIDEP, par délibération du 8 février 2008, le soin de réaliser une opération d'aménagement sur son terrain adjacent au domaine public maritime départemental. Cette opération devait permettre d'offrir aux entreprises sous-traitantes, des espaces et locaux d'activités adaptés à leurs besoins et non encore existants sur le site. Une convention a été signée le 10 mars 2008 entre la CU MPM et la SEMIDEP. L'équilibre de cette convention reposait sur la cession de lots de terrain à des tiers privés, avec charge pour la SEMIDEP de réaliser les travaux d'aménagement. Les analyses économiques réalisées par la SEMIDEP ont cependant montré que ce montage n'était pas adapté à la mise en oeuvre du projet stratégique de réindustrialisation aujourd'hui projeté. Les parties élaborent actuellement, un nouveau schéma contractuel mieux adapté au projet. Afin de sécuriser juridiquement ce nouveau projet et montage opérationnel, il convient de mettre fin à tous les effets de la convention de 2008. Le protocole d'accord joint en annexe a pour objet la résiliation formelle et amiable de cette convention, sans indemnités de part ni d'autres.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 50 logements sociaux "Résidence Le Lyautey" située Avenue du Mail à Carnoux en Provence

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 50 logements sociaux "Résidence Le Lyautey" située Avenue du Mail à Carnoux en Provence

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Projet de restructuration de l'Anse du Pharo - Approbation du contrat de concession de travaux au bénéfice de la SPL SOLEAM

Résumé

Par délibération n° MET 17/3817/CM en date du 19 octobre 2017, la Métropole a approuvé la création et l'affectation d'une opération pour la restructuration du site de l'Anse du Pharo (Marseille 7ème). Cette délibération prévoit également de confier la réalisation de cette opération à la SPL SOLEAM. Tel est l'objet de la présente délibération.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition de 45 logements sociaux "Les Jardins Turquoises" située 13-15 Avenue du Général Maurice Chevance Bertin à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition de 45 logements sociaux "Les Jardins Turquoises" située 13-15 Avenue du Général Maurice Chevance Bertin à Marseille

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Proposition d’organisation de la compétence Energie au 1er janvier 2018