Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Approbation d'un bail à ferme en vue de la pérennisation d'une exploitation agricole - Les Mellets à Aubagne
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec la Société Eau de Marseille Métropole dans le cadre du dispositif Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de "Réalisation et restauration des restanques en pierres sèches sur le domaine de la Font de Mai"
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel de fin de contrat avec la société Saumaty Services - Marché d'Intérêt National de Saumaty à Marseille
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Confortement tronçon Fabres/Vidale - Dérivation Camoins/Aubagne
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Etudes complémentaires au Schéma Modernisation du Réseau Unitaire II de Marseille
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Exhaussement du Canal de Marseille dans le souterrain du Mussuguet - communes d’Aubagne, Carnoux et Cassis
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Gestion des eaux d'exhaure de l'usine de Sainte Marthe
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Marseille travaux d'assainissement
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'une convention partenariale avec le Fonds de Solidarité et de Promotion du Mouvement Associatif (FSPMA)