18607 résultat(s)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'un bail à ferme en vue de la pérennisation d'une exploitation agricole - Les Mellets à Aubagne

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Société Eau de Marseille Métropole dans le cadre du dispositif Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de "Réalisation et restauration des restanques en pierres sèches sur le domaine de la Font de Mai"

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel de fin de contrat avec la société Saumaty Services - Marché d'Intérêt National de Saumaty à Marseille

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Confortement tronçon Fabres/Vidale - Dérivation Camoins/Aubagne

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Etudes complémentaires au Schéma Modernisation du Réseau Unitaire II de Marseille

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Exhaussement du Canal de Marseille dans le souterrain du Mussuguet - communes d’Aubagne, Carnoux et Cassis

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Gestion des eaux d'exhaure de l'usine de Sainte Marthe

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Marseille travaux d'assainissement

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention partenariale avec le Fonds de Solidarité et de Promotion du Mouvement Associatif (FSPMA)