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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public pour l'animation et de Gestion des Aires d'Accueil et des Terrains de Grand Passage des Gens du Voyage - Approbation du Document-Programme

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de la Valentine à Marseille 11ème arrondissement - Approbation de l'avenant 18 à la convention de concession

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réforme de véhicules légers, poids lourds, utilitaires, du service de la collecte du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Réponse à l'appel à projets de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur concernant les Projets Alimentaires Territoriaux

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d’une partie du Vieux Port de Marseille - Périmètre 1

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d'une partie du Vieux Port de Marseille - Périmètre 2

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d’une partie du port de la Pointe Rouge à Marseille - Périmètre 3

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour des études et travaux d'aménagement sur des lignes de transports du réseau RTM

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Formalisation des nouvelles modalités de gestion des Fonds de Concours

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA Promologis pour l'acquisition en VEFA de 12 logements à La Penne-sur-Huveaune - Résidence "Le Masc" - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile