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Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Modification des modalités de participation 2018 du budget principal à l'équilibre du budget annexe Transports

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Présentation des rapports d'activités du délégataire de service public pour l'animation et la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage d'Aix-en-Provence, le Réaltor, de Fuveau - Meyreuil, Rives Hautes et de Bouc-Bel-Air - Simiane-Collongue, la Malle

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Rectificatif du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2017 du budget annexe service public d’élimination des déchets du Territoire du Pays d’Aix

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la remise d’ouvrage par Euroméditerranée : ZAC Cité de la Méditerranée Secteur 6

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la remise d’ouvrage par Euroméditerranée : ZAC Cité de la Méditerranée Secteur 1- 3B

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille-Provence - Approbation de l’affectation de l’opération d’investissement "Participation financière au Bataillon des Marins Pompiers"

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la mise à disposition et du transfert des biens avec leur financement du Réseau Ulysse à la RTM

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Participation 2018 du budget principal à l'équilibre du Budget Annexe Parkings Métropole - Compétences transférées à partir de l'exercice 2018

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence en tant que partenaire associé au Consortium issu du projet de Communauté d’Innovation et de Connaissance Mobilité Urbaine (Knowledge and Innovation Community Urban Community

Délibération du 28/06/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle de deux agents du Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation de la convention de mise à disposition partielle de deux agents du Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence