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Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation du service eau potable de la commune de Coudoux


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation 2020


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Médiation de l'Eau et paiement de la cotisation 2020


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER


Objet

Validation du programme de travaux de réfection et d’extension du réseau d'eau potable et DECI des secteurs centre-ville et Felicité sur la commune de la Roque d’Anthéron


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Motion relative à la politique sportive


Résumé

Sports

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Demande de subvention dans le cadre de l'opération d'aménagement du complexe sportif Maurice David sur le site du Jas de Bouffan à Aix-en-Provence


Résumé

Sports

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Soutien au sport de haut niveau 2020 - Attribution de subventions aux clubs éligibles de sports collectifs et individuels, et au dispositif « Ecole Sport Entreprendre du Pays d'Aix » - Approbation de conventions d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Événements sportifs sur le Territoire du Pays d'Aix en 2020 – Open Pays d'Aix Cepac et Ironman 70.3 du Pays d'Aix


Résumé

Sports

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

PRODAS 2020 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives


Résumé

Sports

Délibération du 12/12/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation d'un avenant à la convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby


Résumé

Sports