Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l’avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation du service eau potable de la commune de Coudoux
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation 2020
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Médiation de l'Eau et paiement de la cotisation 2020
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Validation du programme de travaux de réfection et d’extension du réseau d'eau potable et DECI des secteurs centre-ville et Felicité sur la commune de la Roque d’Anthéron
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Motion relative à la politique sportive
Résumé
Sports
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Demande de subvention dans le cadre de l'opération d'aménagement du complexe sportif Maurice David sur le site du Jas de Bouffan à Aix-en-Provence
Résumé
Sports
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien au sport de haut niveau 2020 - Attribution de subventions aux clubs éligibles de sports collectifs et individuels, et au dispositif « Ecole Sport Entreprendre du Pays d'Aix » - Approbation de conventions d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Événements sportifs sur le Territoire du Pays d'Aix en 2020 – Open Pays d'Aix Cepac et Ironman 70.3 du Pays d'Aix
Résumé
Sports
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2020 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives
Résumé
Sports
Délibération du 12/12/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation d'un avenant à la convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby
Résumé
Sports